Trois conditions pour une responsabilite civile

Les Editions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la responsabilite civile. Tout fait quelconque de l'homme, qui cause a autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrive, a le reparer. Vritable ritournelle pour les juristes, l'article 1382 du Code civil suscitera toujours de nombreuses questions. Au-del des trois conditions que pose son texte, cette disposition, d'une apparente simplicit, est devenue au fil du temps la source d'autres notions complexes mais nanmoins incontournables, dont l'application traverse les domaines du droit de la responsabilit. Cet ouvrage a pour objectif d'approfondir certaines de ces notions, en leur apportant un regard critique, rsolument tourn vers la pratique et d'une porte pluridisciplinaire. Le caractre intentionnel de la faute est tout d'abord abord, notamment via un arrt de la Cour de cassation du 11 mars 2014, travers une comparaison des aspects civils et pnaux du dol. Une analyse de la jurisprudence rcente relative la dfinition du dommage rparable et ses caractres (dommage certain, lgitime et personnel) est ensuite propose. L'ouvrage se poursuit par la recherche d'une dfinition de l'tat antrieur qui serait objective et commune tous les rgimes. En abordant ce lien qui doit unir la faute au dommage, c'est la question de la perte d'une chance de prouver la responsabilit qui est traite, terreau idal pour une tentative de dpassement des clivages thoriques classiques. Enfin, une figure juridique contribuant au dclin de la responsabilit individuelle est examine : un panorama des immunits de responsabilit est ainsi dress pour tenter de clarifier cette notion d'immunit et la confronter plusieurs concepts voisins.Un ouvrage crit par des professionnels, pour des professionnels. PROPOS DES DITIONS ANTHEMISAnthemis est une maison d'dition spcialise dans l'dition professionnelle, soucieuse de mettre la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualit. Elle s'adresse tous les professionnels qui ont besoin d'une information fiable en droit, en conomie ou en mdecine.