Migrants Et Travail En Europe

Cet ouvrage est le compte-rendu d'une rencontre organisee par le Centre europeen -Travail et Societe- (ECWS) sur le theme -Migrants et travail en Europe-.

La premiere partie, -les donnees de cadrage-, precise le contexte dans lequel se pose actuellement la question du statut des migrants en Europe. La periode actuelle voit coexister deux phenomenes antagonistes. Le premier, c'est la resurgence de la notion de souverainete nationale et l'application de mesures protectionnistes sur le marche du travail. Il coincide avec le declin des industries de main-d'oeuvre et la sedentarisation des populations issues de la migration. Le second, c'est le renouveau du projet d'Union europeenne privilegiant la mobilite intra-communautaire et conferant a l'acte migratoire une signification nouvelle et des perspectives d'avenir.

La deuxieme partie rassemble et expose une multitude de problemes particuliers (de circulation, d'insertion economique ou d'insertion sociale) qui presentent un point commun: ils sont, pour chacun d'entre eux, une expression particuliere de la discrimination qui s'exerce a l'encontre des migrants et notamment, des migrants non communautaires. Nous avons choisi de ne pas traiter le probleme du droit statutaire des migrants dans un chapitre autonome. En effet, le droit des migrants releve d'abord de reglementations nationales distinctes et complexes et, dans une moindre mesure, du droit international. Il etait important de s'abstraire des contextes nationaux particuliers (sauf pour s'y referer a titre d'exemple) et d'aborder cette question a travers les consequences, sur un plan plus general, des dispositifs mis en place par les Etats membres.

La derniere partie intitulee -les migrants et l'espace communautaire- procede a l'examen des dispositions de l'Acte unique, qui concernent la migration des personnes. Elle montre en particulier qu'il existe deux interpretations possibles de ce texte. Une interpretation minimaliste qui se limite aux dispositions techniques necessaires pour assurer la libre circulation des personnes d'ici 1992. L'autre interpretation, plus audacieuse, presente l'Acte unique, ou plus exactement son corollaire: le marche interieur, comme une premiere etape vers la definition d'un nouveau statut des migrants en Europe.

Le colloque -Travail et Migrants en Europe- s'inscrit dans le programme quadriennal du ECWS intitule -Migrants et egalite des chances-, finance par la Fondation Reine Juliana (Pays-Bas)."