La Représentation Institutionnelle Dans l'Ordre International

L'institutionnalisation et l'organisation d'un ordre juridique sur un mode repr sentatif impliquent un processus de diff renciation fonctionnelle entre repr sent s et repr sentants permettant la r duction de la multiplicit l'unit . La personne morale appara t comme le terme r unificateur de tout syst me representative.

Dans l'ordre international, ce processus est perturb par la pr sence, dans les organs intergouvernementaux, de repr sentants d'Etat qui sont autant d'organes des Etats membres, pr sence prolong e par le consentement aux actes adopt s en leur sein. Quel en est donc le sujet d'imputation: l'organisation ou ses membres ?

Une th orie de l'acte doit tre d velopp e au coeur de la th orie de l'organe pour d montrer que l'organisation internationale est la personnification juridique d'une collectivit d'Etats dot e d'un syst me repr sentatif, et n'est que cela.

La qualit de partie un trait constitutif et de membre d'une organisation internationale ne prive l'Etat d'aucun des attributs de la souverainet dans l'ordre international. Au contraire, la facult d'investir un sujet de droit de comp tences nouvelles est pr cis ment un attribut de la souverainet l'organisation est tout enti re une cr ation des Etats membres. Leur souverainet n'inhibe pas le processus de personnification de l'organisation qui, en retour, ne la confisque pas: la souverainet et la relativit des rapports juridiques demeurent les principes r gulateurs de l'ordre international.