En Terrain Minier

Les ressources naturelles sont susceptibles de renforcer la stabilit? ?conomique et politique d'un pays et de contribuer ? la prosp?rit? nationale et au d?veloppement ?conomique. Cependant, dans les pays d?pendant largement des ressources naturelles, une mauvaise gestion de ces secteurs peut souvent entrainer corruption, flux financiers illicites (FFI) et ainsi, pauvret?. Une transparence et responsabilisation de la gestion r?glementaire de ces secteurs est donc un d?fi pour les pays riches en ressources.



De mauvaises d?cisions concernant l'octroi de licences extractives peut ouvrir une bo?te de Pandore en multipliant les risques de corruption. Ce manuel fournit donc des m?thodes et solutions inspir?es des bonnes pratiques pour am?liorer la transparence, la responsabilisation et l'int?grit? dans la proc?dure r?glementaire d'octroi de licences, ainsi que la diligence raisonnable en mati?re d'int?grit?. Ce Manuel adapte le concept de comp?tence et d'honorabilit? issu de la d?claration de B?le au secteur extractif, et fournit des solutions pour effectuer des contr?les efficaces en mati?re de (a) propri?t? effective (b) ant?c?dents criminels et judiciaires (c) conflits d'int?r?ts, avec l'objectif d'int?grer ces contr?les au processus r?glementaire d'octroi de licences. Ce manuel met ?galement en exergue les lacunes juridiques pouvant faciliter les risques de corruption et offre des solutions pour r?duire ces risques.



Les bonnes pratiques identifi?es peuvent aider les pays ? affecter des ressources limit?es aux contr?les des ant?c?dents n?cessitant un examen minutieux et rigoureux et ? effectuer ces contr?les de la mani?re la plus rentable possible. Elles aident ?galement les pays ? r?pondre aux exigences de l'ITIE relatives ? la divulgation des b?n?ficiaires effectifs et des personnes politiquement expos?es (PPE). Ces strat?gies visant ? limiter les possibilit?s de corruption dans le secteur extractif peuvent aider ? r?duire les flux financiers illicites (FFI) qui peuvent miner les ressources d'une ?conomie et emp?cher un pays d'atteindre ses objectifs en mati?re de d?veloppement durable.